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La GPL est-elle soluble dans la libre culture ?

jeudi 23 juin 2005, par Pierre Mounier

Cet article a été publié sous le titre « Technologies libres et société » dans La Revue Nouvelle, n°6-7, juin-juillet 2005. Merci à la rédaction de la revue de nous autoriser à en reproduire ici une version légèrement modifiée.

Les licences de logiciel libre sont-elles transposables en l’état à des oeuvres qui ne reposent pas sur du code informatique ? La question, posée périodiquement depuis que le logiciel libre existe, forme le sujet de quelques beaux débats sur les listes de discussion ou les sites web qui s’en réclament [1]. Il est en effet très vite apparu à un petit nombre d’acteurs, et d’abord à ceux qui ont animé le mouvement du logiciel libre, que les licences d’utilisation qu’ils concevaient pouvaient s’appliquer, au moins en théorie, à d’autres formes de « texte » que le code informatique pour lequel elles étaient conçues ; commencer par la documentation accompagnant les logiciels. Ainsi, une des premières licences libres dérivées d’une licence informatique pour le texte, la Free Documentation licence (FDL) [2], fut conçue par la Free Software Foundation pour cet usage. D’autres licences, la Licence Art Libre, la Licence de Libre Diffusion des Documents (LLDD), la licence Document Libre, constituent autant d’efforts, plus ou moins réussis, pour « porter » la démarche juridico-politique de Richard Stallman à d’autres domaines.

Pourtant, il n’est guère difficicile de constater combien les usages de ce type de licences, qu’elles soient ou non conçues pour d’autres domaines d’application que le logiciel, restent extrêmement marginaux. Car non seulement bien peu d’auteurs d’oeuvres musicales, cinématographiques, platiques, textuelles ou scientifiques apposent une licence de type « libre » sur leur oeuvre, mais il est encore plus rare, autant dire quasiment de l’ordre de l’exception, que des utilisateurs fassent effectivement usage de l’ensemble des droits qui leur sont accordés. Ce type de licences, très bien adapté dans des cadres d’écriture collective (comme une encyclopédie) permet quelquefois à des projets de traduction de se lancer, mais jamais bien au delà. Dans le domaine de la publication scientifique, l’utilisation de licences libres, c’est-à-dire du droit de copier, modifier et republier un article scientifique reste souvent de l’ordre de l’inimaginable. Le nombre d’images libres, pouvant être récupérées, améliorées ou déformées et rediffusées en l’état est aussi très faible comparativement aux images soumises à royalties ou « libres de droits ». C’est encore dans le domaine musical, surtout avec le succès relativement récent des musiques électroniques ou des musiques mixées que la pratique du « sampling » est la plus répandue ; mais le succès des licences Creative Commons, dont on doit d’ailleurs se rappeler qu’elles sont loin d’être toutes libres, ne doit pas cacher que l’immense majorité des pratiques de sampling se fait sur la base de négociations de gré à gré entre éditeurs et artistes.

Et en effet, si on cherche à dépasser la séduction que représente l’idée d’une application des licences libres à toutes formes de création, on se rend compte que l’utilisation de licences libres hors contexte informatique soulève de nombreuses difficultés et confine parfois à l’absurde, en l’état actuel des pratiques de création des oeuvres. Car dans nombre de domaines, l’ensemble des dispositifs juridiques, politiques et intellectuels qui définissent les conditions dans lesquelles s’exerce la création, se construisent autour de la mise en place d’une « fonction auteur » [3] remarquablement verrouillée. Alors que le caractère fonctionnel du code informatique le sauve pour ainsi dire de cet enfermement en lui permettant de s’insérer à la manière d’une brique dans un ensemble plus vaste, le texte discursif, la représentation plastique et, dans une moindre mesure, la création musicale tels qu’ils sont conçus aujourd’hui acceptent difficilement de telles pratiques.


Faiblesse des pratiques et prolifération des discours

Mais la faiblesse des pratiques n’empêche pas la prolifération des discours. Logiciel libre, accès ouvert, Creative Commons ou encore « médiactivisme » [4] : il n’aura pas fallu longtemps aux principaux héraults de ces mouvements pour reconnaître une parenté entre eux, et comprendre que leur réflexion est nourrie d’influences croisées [5]. Un grand nombre d’acteurs ou d’observateurs engagés travaillent aujourd’hui à consolider ces croisements et à faire apparaître la réalité d’un front commun quoiqu’inorganisé constituant la possibilité d’une réponse coordonnée à une menace qu’il faut identifier comme étant globale. Les théories récentes qui, mélangeant approches juridiques et économiques, décrivent la logique de fonctionnement d’un capitalisme cognitif fondé sur l’imposition de « nouvelles enclosures » [6], jouent un rôle non négligeable dans la prise de conscience au sein de chaque collectif, d’une communauté d’expérience posant le socle de recompositions à venir. C’est au sein de collectifs transversaux, que ce soient des revues [7], des sites Web, des conférences ou encore des dispositifs plus complexes, c’est à l’occasion d’événements fondateurs qui mobilisent sur un temps court des forces hétérogènes [8], que les prises de conscience se multiplient.

On peut se demander malgré tout, si ces recompositions, caractérisées, rappelons-le, par la prolifération des discours et une certaine faiblesse des pratiques, sont encore suffisamment comprises et pensées. Il semble en effet qu’au delà de la dénonciation de la menace commune à l’ensemble des processus de création que fait peser la manière dont l’industrie des biens immatériels utilise le droit de propriété intellectuelle, les discours, ou bien se fixent sur les conditions juridico-économiques de la question, au prix d’un certain nombre de malentendus, ou bien renoncent à articuler les combats menés par les différentes communautés en se contentant de les juxtaposer.

Il nous semble qu’à terme, l’une ou l’autre de ces options a des chances de multiplier les incompréhensions entre les communautés et lézarder progressivement ce qui apparaît encore auourd’hui comme une dynamique de rapprochement nourrie de l’identification d’un ennemi commun. C’est pourquoi on peut tenter d’entamer une démarche que l’on qualifiera de « régressive », parce qu’elle tente de remonter des phénomènes les plus visibles : les licences d’utilisation appliquées aux oeuvres créées, à leurs soubassements invisibles : les conditions dans lequelles s’accomplissent les pratiques de création, en essayant de comprendre à quel niveau peut prendre place la pensée d’une articulation entre différents collectifs qui se reconnaissent une certaine communauté de destin.

Il s’agit en premier lieu de lever un certain nombre de malentendus : pour quelles actions la liberté qui résonne comme un cri de ralliement entre ces différents mouvements doit-elle être réclamée ? On sait que le mouvement du logiciel libre s’attache à préserver plusieurs libertés essentielles du logiciel : liberté d’exécuter, de copier, de distribuer, d’étudier, de modifier et d’améliorer le code [9]. Une bonne partie de l’histoire du logiciel libre s’est construite sur la défense de ces libertés en tant qu’elles forment unité. Autrement dit, et c’est pour cette raison précisément que les licences libres sont des licences et non des contrats, le logiciel libre ne s’adresse pas prioritairement à des utilisateurs de logiciels, en tant qu’ils ne sont que des utilisateurs, mais essentiellement à des acteurs inscrits dans une pratique collective d’utilisation, de conception et de circulation du code informatique.

Communautés scientifiques

Il en va de même pour les différentes communautés scientifiques qui se sont inscrites dans le mouvement du libre accès aux publications scientifiques. Le mouvement de l’« open access » appuyé sur l’ouverture d’archives ouvertes et les pratiques d’autopublication via les e-prints notamment, ne revendique rien au nom du grand public. Il ne s’agit pas, ou alors marginalement, d’une demande d’accès au savoir pour l’ensemble de la société. Ces mouvements, partant de disciplines en rupture pour la plupart avec le langage commun, visent à garantir l’accès pour les chercheurs eux-mêmes aux connaissances produites au sein de leur propre communauté, parce que cet accès est une condition incontournable de leur propre pratique professionnelle en tant que producteurs de connaissances.Comme les différentes communautés du logiciel libre, les communautés de chercheurs, d’abord en sciences physiques et mathématiques [10], puis en biologie [11], puis dans d’autres disciplines [12] ont cherché à garantir la libre circulation en leur sein de l’information scientifique. Ils l’ont fait en prenant des moyens très différents ; et à première vue très en retrait par rapport à ce qui a pu se faire dans le domaine du logiciel libre. Les archives ouvertes par exemple [13], un des fers de lance de la problématique du libre accès, ne visent qu’à rendre disponible, par le biais de bases de publications, le texte des articles scientifiques écrits par les chercheurs. Si l’on s’interroge par exemple sur le régime de propriété intellectuelle qui s’applique à ces publications, on sera peut-être étonné d’y trouver l’option la plus stricte : la reproduction y est rarement permise, la redistribution, voire la republication avec modification ne sont jamais autorisées. D’ailleurs, c’est dans la plupart des cas l’option la plus stricte du droit de propriété qui s’applique pour une simple raison : les auteurs mentionnent rarement quels autorisations d’usage ils attachent à leur écrits. Autrement dit, là où le concepteur de logiciel, le rédacteur de code s’attache désormais -parce que cela n’a pas été toujours le cas - à définir très précisément le cadre de propriété intellectuelle dans lequel il place son oeuvre - sous la forme d’une licence libre ou proriétaire, peu importe, le chercheur va rarement s’intéresser à cet aspect -sinon sous la forme de dépôt de brevet dans certains cas, ce qui renvoie encore à autre chose - en tant que tel, pour se soucier davantage de rendre publiquement disponible à l’ensemble de sa communauté les résultats de ses recherches [14]. Pourquoi ne pas aller plus loin ? Parce qu’il n’en est nullement besoin dans la plupart des cas : si le développeur a besoin d’inclure le code dont il veut se servir dans son propre programme pour pouvoir l’utiliser, le chercheur se contente pour sa part d’utiliser la technique de la citation qui lui suffit pour « utiliser » les résultats de recherche de ses collègues afin d’appuyer les siennes propres [15].

Communautés artistiques

Autre exemple de malentendus possibles qui intéressent, cette fois-ci, les communautés de création artistique. On sait que les licences libres ne s’intéressent ni aux conditions d’utilisation des oeuvres qu’elles protègent, ni au statut des utilisateurs de ces oeuvres. Un logiciel diffusé sous licence GPL peut être indifféremment utilisé par un individu dans le cadre de son foyer, par une administration publique qui souhaite la déployer en grand nombre sur les postes de travail dont elle a la responsabilité, ou encore par une entreprise privée comme bon lui semble. Autrement dit, les licences libres n’établissent pas de distinction entre une utilisation commerciale ou non commerciale des oeuvres ; ce qui n’est pas sans gêner certains acteurs, y compris du secteur logiciel, puisqu’on y voit apparaître la pratique très particulière et très contestée de la double licence. Mais globalement, cette indifférence aux conditions économiques d’exploitation est rendue possible, quoiqu’en disaient il y a quelques années encore les détracteurs du logiciel libre, par les particularités du fonctionnement économique du marché du logiciel, soutenu en particulier par une demande professionnelle solvable, grosse consommatrice de services. Peut-il en aller de même pour d’autres secteurs de création ? Rien n’est moins sûr, dans l’état actuel des choses en tout cas. En témoigne le succès, au sein des licences Creative Commons, de l’option « non commerciale » [16], choisie par un grand nombre de créateurs. Les réactions venant de l’intérieur de la communauté du logiciel libre sont parfois très critiques à l’égard de ces pratiques ; c’est même sur cette base qu’un grand nombre de reproches sont faits, de la part de ceux que l’on pourrait qualifier d’« intransigeants », aux licences Creative Commons, parfois présentées comme des simulacres de licences libres. Mais au delà du tour que pourrait prendre un débat entre réformistes et maximalistes, il est sans doute nécessaire de se pencher avec un peu plus de sérieux sur les conditions économiques dans lesquelles s’effectue la création. Il n’est pas certain qu’un compositeur, qu’un graphiste ou un écrivain exerce son art dans les mêmes conditions économiques qu’un développeur. Il est certain en revanche que les conditions économiques dans lesquelles les uns et les autres travaillent sont susceptibles de changer, et de manière non coordonnée au cours des années à venir tant il est vrai que les modèles économiques de ce qu’on pourrait appeler globalement l« industrie de la propriété intellectuelle » sont encore loin d’être stabilisés, en particulier du fait de l’évolution des technologies [17].

Pour tenter de comprendre comment différents collectifs peuvent se sentir concernés par une même problématique, il faut donc remonter du débat exclusivement juridique, pas toujours pertinent, des conditions économiques, très diverses et instables, aux conditions de possibilité des pratiques de création en tant qu’elles mettent en jeu à la fois l’individu créateur, et le collectif dont il se nourrit pour créer.

Au cours des dernières décennies, les communautés que l’on vient d’évoquer ont expérimenté des situations de crise qu’elles ont fini par identifier comme étant apparentées : chacune d’elles, quelles que soient par ailleurs ses particularités, fut confrontée à peu près dans la même période à une même menace considérée comme critique parce qu’hypothéquant son avenir : ce qui est touché dans chacun des cas, ce sont les mécanismes et processus de circulation de l’information entre des acteurs dont l’aptitude à se construire en tant que communauté est étroitement dépendante de ces processus. Ce qu’on peut qualifier de « crise informationnelle » qui a pu toucher à quelques années de distance la communauté des développeurs sur systèmes Unix, les différentes communautés de recherche scientifique réparties par discipline, ou encore les créateurs de musique, fut provoqué dans chacun des cas par le blocage du processus de circulation de l’information au sein de chacune de ces communautés par un type particulier d’acteur. Que ce soit les sociétés éditrices de systèmes logiciels, les éditeurs scientifiques commerciaux ou les grands labels musicaux (ou leurs représentants), tous ont, à un moment ou à un autre, tenté de s’appuyer sur leur position au sein de la communauté pour imposer de nouvelles conditions à l’ensemble des autres acteurs, le plus souvent pour des raisons économiques ; ce qui fut toujours interprété comme une rupture du pacte qui se trouve en réalité à la base du droit de propriété intellectuelle moderne : l’octroi de privilèges permettant le développement d’une activité économique en l’échange d’un service rendu à l’ensemble de la communauté sous forme d’un soutien au processus de circulation interne de l’information qui la fonde.


Des réponses diverses, à un même problème

Chaque communauté a tenté de répondre à sa manière au problème qui lui était posé. Dans le domaine du logiciel, la réponse aux clauses de non-divulgation qui ont commencé à accompagner l’accès au code source des programmes [18], se développa sur la base d’une technologie juridique particulière : les licences d’utilisation « libres », parmi lesquels la licence GPL est à la fois une des plus intransigeante et la plus fameuse (sinon la plus répandue). Dans le domaine des publications scientifiques, la réponse à ce qui fut très tôt qualifié de « serial pricing crisis » [19] fut toute autre : le mouvement des e-prints et la multiplication des archives ouvertes constituent une réponse fondée sur des outils et des pratiques [20]. Dans d’autres domaines encore, par exemple comme la composition musicale, ce sont de nouveaux intermédiaires qui sont apparus : les net labels occupent un créneau qui pointe en creux la situation de blocage à laquelle les distributeurs classiques sont arrivés. Aujourd’hui, une nouvelle économie de distribution de musique, reposant souvent d’ailleurs sur une articulation entre des lieux d’échanges physiques et virtuels [21], est en train de se mettre en place pour reconstruire des modes de circulation des oeuvres que des pratiques excessivement commerciales ont pu détruire en quelques années.

Ces mouvements, dans la manière hétérogène avec laquelle ils ont répondu à une même contrainte menaçante, et pourtant en tant qu’ils se considèrent comme étant apparentés, ayant un certain nombre de points communs entre eux, montrent bien que le mouvement du logiciel libre ne peut constituer un modèle seulement au niveau du travail juridique qu’il produit. L’essentiel de ce que les acteurs qui en sont à l’origine ont cherché à sauvegarder, c’est-à-dire la capacité pour chacun au sein d’une communauté de recevoir et d’émettre à part égale l’information, c’est-à-dire de participer au processus collectif de co-création et de circulation de l’information, fait l’objet d’une même préoccupation dans les autres communautés ; de recherche scientifique ou de création artistique par exemple, parmi d’autres. Mais le combat qu’elles mènent passe nécessairement par l’utilisation d’autres outils, parfois très éloignés des licences d’utilisation. Parfois, les outils s’articulent au sein de complexes mélangeant technologies informatiques et juridiques, afin de soutenir des pratiques de création et de publication que ces communautés identifient comme essentielles à leur perpétuation.

C’est le dernier point sur lequel il faut s’arrêter : les réactions collectives issues des « crises informationnelles » provoquées par les intermédiaires ont fait apparaître et ont permis la prise de conscience de l’existence de véritables communautés, dont la structuration semble aujourd’hui étroitement dépendante de l’intensité et de l’orientation des pratiques de communication en leur sein. Transversales, transnationales, ces communautés ont adopté des modes de structuration liée à, mais ne recouvrant pas exactement, d’autres modes d’appartenance leur préexistant, comme l’affiliation professionnelle par exemple. Appréhender ces communautés, qui sont dans une large mesure virtuelles, n’est pas simple, car leur structuration, instable et feuilletée, repose sur une activité de circulation de l’information entre pairs par essence multiforme. Leur émergence, remarquable par l’apparition de prises de paroles collectives est l’occasion de recompositions en marge des formes d’organisation stabilisées. Il n’est pas étonnant dans ces conditions que la communication médiatisée par Internet ait constitué un levier d’action pour chacune d’elles : particulièrement bien adapté, par son architecture technique, à des pratiques de communication multilatérales, il est apparu aux yeux de la plupart des acteurs comme un moyen très efficace de contournement des obstacles.

Si le logiciel libre n’est sans doute pas un modèle en tant que tel pour d’autres communautés qui s’en reconnaissent proches, l’ensemble de ces communautés et les combats qu’elles mènent constituent bien un modèle pour une société ouverte qui refuse l’appropriation privative par une catégorie quelconque d’acteurs, au nom d’une logique qui lui est étrangère, de ce qui en fait la vie même en tant que société : la libre circulation de l’information et la dissémination des moyens de communication permettant au plus grand nombre d’être sources en même temps que récepteurs, de participer à la vie collective, c’est-à-dire très exactement de prendre part à l’échange généralisé de signes et de richesses qui définit toute vie sociale.


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[1Freescape : Biblio du libre. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur internet : http://www.freescape.eu.org/biblio/

[2GNU|Free Documentation License. 2001-. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur internet : http://www.gnu.org/licenses/fdl.html

[3Foucault, Michel, Qu’est-ce qu’un auteur ? (1969). Dits et Écrits. Paris : Gallimard, 1994, t. I

[4Papatheodorou, Aris. Hackers ouverts. Savoir faire, expertise et coopération dans la communication alternative EcoRev’ - Revue critique d’écologie politique, 17 avril 2004. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur internet : http://ecorev.org/article.php3?id_a....

[5Latrive, Florent, Du bon usage de la piraterie, Paris : Exils, 2004. Lessig, Lawrence, The Future of ideas, New York : Vintage Books, 2002. Papatheodorou, Aris. Tous experts ! Des réseaux d’échange de savoirs techno-scientifiques. Multitudes. N°3, novembre 2000. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur Internet : http://multitudes.samizdat.net/arti...

[6Moulier-Boutang, Yann. Richesse, propriété, liberté et revenu dans le « capitalisme cognitif ». Multitudes. N°5, mai 2001 [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur Internet : http://multitudes.samizdat.net/arti...

[7Multitudes. 2001-. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur internet : http://multitudes.samizdat.net

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[9The Free Software definition. Gnu.org. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur Internet : http://www.gnu.org/philosophy/free-...

[10ArXiv. 1991-. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur internet : http://www.arxiv.org

[11Public Library of science. 2001-. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur internet : http://www.plos.org

[12Cogprint. [réf. du 10/04/2005]. [réf. Du 10/04/2005]. Disponible sur internet : http://cogprints.org/. Archivesic. 2002- [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur internet : http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/

[13Lagoze, Carl, Van De Sompel, Herbert. The Open Archives Initiative : Building a low-barrier interoperability framework. JCDL ’01, June 17-23, 2001, [réf. Du 10/04/2005]. Disponible sur internet http://www.openarchives.org/documen...

[14Declaration on Open Access to Knowledge in the Sciences and Humanities. Max Planck Society. 22 octobre 2003. [réf. du 10/04/2005]. Disponible sur internet http://www.zim.mpg.de/openaccess-be...

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[17Godeluck, Solveig,. Géopolitique d’Internet. Paris : La Découverte, 2002

[18Stallman, Richard. The GNU Operating System and the Free Software Movement. Open Sources : Voices from the Open Source Revolution. San Francisco : O’Reilly, 1999

[19Guédon, Jena-Claude. In Oldenburg’s Long Shadow : Librarians, Research Scientists, Publishers, and the
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Proceedings of the 138th Annual Meeting . Toronto, Ontario, 23-25 mai 2001. [réf. Du 10/04/2005]. Disponible sur internet http://www.arl.org/arl/proceedings/...

[20Harnad Steven, For Whom the Gate Tolls ? How and Why to Free the Refereed Research Literature Online Through Author/Institution Self-Archiving. Cogprints. 2001. [réf. Du 10/04/2005]. Disponible sur internet http://cogprints.soton.ac.uk/docume...

[21Debruyne, François. Réseaux, espaces communs et espaces publics des musiques électroniques. La production de quelques sociabilités musicales d’aujourd’hui. [en ligne]. Thèse de doctorat (n. r.) : Sciences de l’Information et de la Communication : Université Lille-III : 2001 : Elisabeth Fichez (dir.) : [réf. du 14/03/2005]. Disponible sur Internet : http://www.univ-lille3.fr/theses/de....